A LA RUCHE D'OR
Présentation de la marque A LA RUCHE D'OR
Déposée le 2 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) NOUGAT CHABERT ET GUILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A LA RUCHE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque A LA RUCHE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque A LA RUCHE D'OR arrivera à expiration en date du 2 décembre 2026.
NOUGAT CHABERT ET GUILLOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19
Renouvellement sans limitation n°2078927 - Publication au BOPI 1997-42
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2006 n°2322843 - Publication au BOPI 2006-09-13
Inscription le 8 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208724 - Publication au BOPI 1996-11-08
Inscription le 11 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392306 - Publication au BOPI 2004-05-11
Inscription le 8 novembre 1996 - Changement de dénomination n°208724 - Publication au BOPI 1996-11-08
Inscription le 10 janvier 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°230872 - Publication au BOPI 1997-01-10
Inscription le 18 février 1997 - Recours en restauration n°232881 - Publication au BOPI 1997-02-18
Inscription le 4 septembre 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°242362 - Publication au BOPI 1997-09-04
Inscription le 18 juin 2009 - Changement de dénomination n°500093 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-18
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2016 n°2615023 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-04-06